Votre dossier, prêt à télécharger.
Tout ce qui est compris est listé ci-dessous, document par document. Prenez le dossier complet, ou seulement ce qui vous manque, puis payez par carte : le lien de téléchargement s’affiche dans la minute.
Les 46 documents compris, fichier par fichier
Chaque ligne renvoie à la page qui explique le document, ce que le contrôle y vérifie et les erreurs fréquentes.
Projet d’établissement5 documents
Règlement de fonctionnement7 documents
Protocoles8 documents
Droit commun6 documents
Personnel8 documents
Autorisation4 documents
Affichage3 documents
Registres4 documents
Préparation au contrôle1 document
Les quatre guides de prise en main
Avec le dossier complet, un dossier « Commencer ici » ouvre l’archive.
- Lisez-moi : le dossier, mode d’emploi : Ordre de personnalisation et règles qui évitent les écarts
- Sommaire du dossier : Tous les documents et ce que vous recevez pour chacun
- Cartographie de conformité article par article : Chaque texte face au document qui y répond, avec colonne à compléter
- Journal des mises à jour réglementaires : Historique daté, textes surveillés, tableau de vos propres révisions
Aussi compris
- La carte des écarts : vous nous envoyez la liste de vos documents actuels, nous répondons par écrit : garder, mettre à jour, remplacer. Avec le dossier complet.
- Les mises à jour : quand un texte change, les documents réécrits arrivent dans votre espace, sans surcoût, pour ce que vous avez acheté.
- Satisfait ou remboursé pendant 30 jours : sur simple demande, sans justification, même après téléchargement.
- La correction sous 48 heures ouvrées : si un service de PMI signale par écrit un défaut de conformité dans l’un de nos documents, nous le corrigeons sous 48 heures ouvrées, ou nous remboursons la commande.
- La facture au nom de votre structure : émise automatiquement, avec la mention de franchise en base de TVA.
Ce qui se passe après le paiement
Le lien de téléchargement s’affiche. Stripe vous envoie le reçu et la facture au nom de votre structure.
Vous ouvrez chaque trame dans Word : nom de la structure, logo, et les lignes signalées par une aide en italique. Les exemples remplis montrent le résultat attendu.
Quand un texte change, les documents réécrits arrivent par le lien de votre espace acheteur. Si un service de PMI signale par écrit un défaut de conformité, correction sous 48 heures ouvrées, ou remboursement.
Avant de payer
Que contient un document acheté seul ?
Ses fichiers, tels qu’ils sont dans le dossier complet : la trame vierge, la notice de personnalisation et, selon le document, l’exemple entièrement rempli ou le registre Excel. Les noms de fichiers et le classement par groupe sont les mêmes.
Et si je veux le dossier complet plus tard ?
Écrivez-nous avec votre facture : ce que vous avez déjà payé est déduit du prix du dossier complet.
Comment payer, et ai-je une facture ?
Par carte bancaire, sur une page de paiement sécurisée par Stripe. La facture est émise automatiquement au nom de facturation que vous indiquez, avec la mention de franchise en base de TVA. Pour un règlement par virement ou sur devis, demandez un devis en un clic : il part le jour même.
Et si ça ne convient pas ?
Remboursement intégral sous 30 jours, sans justification, même après téléchargement : un courriel suffit. Au-delà, si un service de PMI signale par écrit un défaut de conformité dans l’un de nos documents, nous le corrigeons sous 48 heures ouvrées, ou nous remboursons la commande.
Faut-il un compte ?
Non. Le lien de téléchargement s’affiche après le paiement et reste valable 72 heures. Pour en obtenir un nouveau, l’espace acheteur vous l’envoie par courriel à l’adresse de la commande.